Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Cussol
VIGNOBLES MENARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3794232
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2020
Domaine du Cussol de VIGNOBLES MENARD

Présentation de la marque Domaine du Cussol

Déposée le 31 décembre 2010 par VIGNOBLES MENARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Cussol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est VIGNOBLES MENARDTODO domicilié(e) 1 CHATEAU MEMOIRES - 33490 - SAINT MAIXANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 511 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MENARD domicilié(e) 1 CHATEAU MEMOIRES - 33490 - SAINT MAIXANT - France.

La marque Domaine du Cussol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Cussol est expirée depuis le 31 décembre 2020.

VIGNOBLES MENARD a également déposé les autres marques suivantes : Château MÉMOIRES , CHATEAU MEMOIRES Grains d'or , L'OR DE MEMOIRES , VEINE D'AMARANTE , GRAINS D'OR , MALBEC L'ENCHANTEUR , VIN DE MEMOIRE , Domaine de Lacroix , FLEUR D'OPALE


VIGNOBLES MENARD, SCEA - 1 CHATEAU MEMOIRES - 33490 - SAINT MAIXANT - France - SIREN 391511870


VIGNOBLES MENARD - 1 CHATEAU MEMOIRES - 33490 - SAINT MAIXANT - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Vins d'appellation contrôlée.