Domaine du Cussol
Présentation de la marque Domaine du Cussol
Déposée le 31 décembre 2010 par VIGNOBLES MENARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Cussol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine du Cussol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Cussol est expirée depuis le 31 décembre 2020.
VIGNOBLES MENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19